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Village fleuri
Délibérations du Conseil Municipal
5 Conseil municipal du 29 octobre 2024
DCM 90 2024 Remboursement de frais Me GAUTIER Marina.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 89 2024 Subvention Amicale du Personnel OMF.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 88 2024 Subvention Souvenir français.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 87 2024 Rétablissement des voies de communication suite à DPAC autoroute A4.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 86 2024 Recensement longueur de voirie DGF 2026.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 85 2024 Acte de rétrocession voirie réseaux et espaces communs lot Clos du Moulin.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 84 2024 Tableau des effectifs du personnel communal.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 83 2024 Suppression et création de postes.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
DCM 82 2024 Renouvellement de la CCID.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 CR décisions prises par le Maire par délégation du CM.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 Approbation du PV du CM du 17 09 2024.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
CM 29 10 2024 - Motion.pdf
publié le 03/11/2024 à 12:20
4 Conseil municipal du 17 septembre 2024
DCM 81 2024 SUBVENTION AUX ECOLES.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 80 2024 ATTRIBUTION PARCELLE LOT PATURAL 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 79 2024 FONDS DE CONCOURS 2.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 78 2024 FONDS DE CONCOURS CCHCPP 1.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 77 2024 DEMANDE DE SUBVENTION AMISSUR.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
DCM 76 2024 ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS ET MODALITES FINANCEMENT.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
CM 17 09 2024 CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
APPROBATIONPV CM 25 06 2024.pdf
publié le 26/09/2024 à 13:12
3 Conseil municipal du 25 juin 2024
DCM 75 2024 SUBVENTION MAIRIE DE CHARLY ORADOUR.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 74 2024 AIDE PERSONNALISEE A JAMAL VALIZADEH.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 73 2024 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2022 2023.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 72 2024 AVENANTS LOTS 1 ET 2 CHASSE COMMUNALE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 71 2024 DEDUCTION FRAIS DE BAUX DE CHASSE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 70 2024 RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L_EAU ET DE L_ASSAINISSEMENT.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 69 2024 DELEGATION DE SIGNATURE EXPRESSE POUR DELIVRER UNE AUTORISATION D_URBANISME.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 68 2024 POSE D_UNE PASSERELLE RUISSEAU DE ST AGNAN PLACE EGLISE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 67 2024 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS A OGY ST AGNAN ET PUCHE ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 66 2024 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D_UN TERRAIN.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 65 2024 ADRESSAGE NUMEROTATION ROUTE DE SARREBRUCK.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 64 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 2.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 63 2024 ATTRIBUTION D_UNE PARCELLE AU LOT PÂTURAL 1.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 62 2024 ACQUISITION FERME ET GRANGE TARON A ET R LA DCM 52 2024 DU CM DU 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 61 2024 GESTION DES OPERATIONS DE CHASSE RENONCIATION DES INDEMNITES DU COMPTABLE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 60 2024 VENTE D_UNE TONDEUSE AUTOPORTEE KUBOTA.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 59 2024 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 58 2024 CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:42
DCM 57 2024 MUTUALISATION DES PRESTATIONS CCHCPP ACTUALISATION DES TARIFS AU 01 MAI 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
DCM 56 2024 RAPPORT ACTIVITES CCHCPP 2022.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:41
2 CM 25 062024_CR DECISION PRISES PAR LE MAIRE.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
1 APPROBATION PV CM 09 04 2024.pdf
publié le 23/07/2024 à 17:38
2 Conseil municipal du 9 avril 2024
DCM 55 2024 signature de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Citeo.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:27
DCM 54 2024 Désignation membres votants au CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 53 2024 Subventions aux associations.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 52 2024 Acquisition de la ferme et grange TARON annule et remplace le DCM 85 2022 du 29 11 2022.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 51 2024 Attribution une parcelle lot Couronne de Puche.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 50 2024 Attribution de parcelles lot Patural 2.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 49 2024 Attribution une parcelle lot Patural 1.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 48 2024 Signature des compromis et actes de vente de terrains communaux.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 47 2024 Demande de subvention ANS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 46 2024 Demande de subvention Fonds Vert.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 45 2024 Demande de subvention AMISSUR.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 44 2024 Achat balayeuse occasion.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 43 2024 Achat véhicule en crédit bail.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 42 2024 Achat serre commune de Pange.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 41 2024 Convention de refacturation du personnel CCAS.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 40 2024 Constitution de provisions budgétaires.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 39 2024 Application de la fongibilité des crédits.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 38 2024 BUDGET PRIMITIF LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 37 2024 BUDGET PRIMITIF LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 36 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 35 2024 BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 34 2024 FIXATION TAUX IMPOSITION 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 33 2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 32 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 31 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 30 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 29 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET COMMUNE OMF .pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 28 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 27 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 26 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOT LE PATURAL.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:26
DCM 25 2024 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMMUNE OMF.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 24 2024 Destruction des corvidés commune OMF devis association St Léon.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 23 2024 Composition des commissions communales.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 22 2024 Autorisation à M- le Maire ester en justice SCP CBF aff commune OMF MARX.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
DCM 21 2024 Retrait de la délibération 04 2024 du conseil municipal du 23 janvier 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
CR des décisions prises par la Maire par délégation du conseil municipal.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
APPROBATION PV CM DU 23 JANVIER 2024.pdf
publié le 16/04/2024 à 16:25
1 Conseil municipal du 23 janvier 2024
PV CM DU 31 10 2023.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:49
DCM 20 2024 Reconduction semaine de 4 jours rentrée de septembre 2024.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 19 2024 ZAENR OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 18 2024 Démolition maison lot Grand Pré à Ogy.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 17 2024 Attribution de parcelles lotissement Patural 2.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 16 2024 Enfouissement des réseaux secs à Ogy St Agnan et Puche lancement appel d offres par tranche.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 15 2024 Régularisation des emprises giratoire de Puche au Département de la Moselle.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 14 2024 Convention avec la CAUE aménagement cour école.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:43
DCM 13 2024 Adhésion au CAUE.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 12 2024 Indemnisation pour résiliation de bail achat ferme TARON.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 11 2024 Transfert de terrains du budget principal vers le budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 10 2024 Prêt relais lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 09 2024 Vote du budget annexe lotissement Grand Pré.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 08 2024 Budget 2024 ouverture par anticipation de crédits budgétaires section investissement.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:42
DCM 07 2024 Subvention au CCAS OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 06 2024 Création de postes de vacataires.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 05 2024 Indemnité des élus.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 04 2024 Nomination nouveau Conseiller Municipal Délégué.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 03 2024 Détermination du nombre d adjoints.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 02 2024 Vote en faveur ou defaveur du maintien du poste d adjoint de madame AM MARX.pdf
publié le 13/02/2024 à 19:41
DCM 01 2024 Autorisation a ester en justice aff AM MARX contre commune OMF.pdf
publié le 13/02/2024 à 18:24
Conseil municipal du 9 juin 2023
DCM 51 2023 NOMINATION DELEGUES ELECTIONS SENATORIALES TAMPON ACTES.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:17
Conseil municipal du 6 mars 2023
DCM 12 2023 TARIFICATION LOCATION SALLES DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 11 2023 CONVENTION CHANTIER MARAICHAGE AVEC METZ POLE SERVICES.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 10 2023 VENTE BROYEUR.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
DCM 09 2023 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION D'UN TERRAIN MULTISPORT .pdf
publié le 14/03/2023 à 15:04
DCM 08 2023 INDEMNITÉ DES ÉLUS.pdf
publié le 14/03/2023 à 15:01
Conseil municipal du 31 octobre 2023
PV CM 19 SEPTEMBRE 2023.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 85 2023 SUBVENTION AU FOYER RURAL ACHAT DE MATERIEL.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 84 2023 CONFERENCE REGINALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION ARTIFICIALISATION DES SOLS.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 83 2023 ACQUISITION DES PARCELLES DU LOTISSEMENT PATURAL 2 REVISION DES SUPERFICIES.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 82 2023 ACQUISITION TERRAINS MANGIN PRECISIONS CADASTRALES.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 81 2023 ADRESSAGE SCI TROGLO.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 80 2023 ADRESSAGE GARAGE RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 79 2023 ADRESSAGE CABINET DE KINESITHERAPIE.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 78 2023 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA CCHCPP.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
DCM 77 2023 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE 01 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
CR DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf
publié le 08/11/2023 à 16:13
Conseil municipal du 30 mai 2023
DCM 50 2023 Participation financière remise en état du monument à Noisseville.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 49 2023 Subventions aux associations.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 48 2023 Désignation des membres élus du CCAS.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 47 2023 Acquisition tondeuse autoportee.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 46 2023 Acquisition d'un broyeur.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:16
DCM 45 2023 Aménagement ruisseau Dame Jeannette .pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 44 2023 Vente parcelles lotissement Couronne de Puche.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 43 2023 Acquisition bois Cugnot.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 42 2023 Protocole financier lotissement Couronne de Puche.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 41 2023 Acquisition terrains Mangin.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 40 2023 Adressage rue Pawlak.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 39 2023 Transfert de bail professionnel du Dr Erbelding au Dr Zouguar .pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 38 2023 Attribution de compensation CCHCPP.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 37 2023 Création d'un parcours de santé et demande de subventions.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:15
DCM 36 2023 Demande de subvention Fonds Vert.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 35 2023 Demande de subvention dispositif Rivage de l'agence de l'Eau Rhin Meuse.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:14
DCM 34 2023 Tableau des effectifs du personnel communal au 30 mai 2023.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
DCM 33 2023 Création d'un emploi permanent adjoint technique ppal 2e classe.pdf
publié le 06/07/2023 à 23:13
DCM 32 2023 Autorisation M- le Maire ester en justice SCP HAMZELLEX & DAVIDSON affaire lotissement Clos du Moulin (CEYLAN c commune OMF).pdf
publié le 06/07/2023 à 23:08
Conseil municipal du 25 janvier 2023
DCM 07 2023 AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CADRE INSTRUCTION DES ACTES D'URBANISME CCHCPP.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:38
DCM 06 2023 ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX RENOVATION THERMIQUE MAISON MEDICALE OMF.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 05 2023 SUBVENTION AU CCAS OMF.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 04 2023 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 24 JANVIER 2023.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 03 2023 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:38
DCM 02 2023 ELECTION ADJOINT SUPPLEMENTAIRE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:32
DCM 01 2023 CREATION POSTE ADJOINT SUPPLEMENTAIRE.pdf
publié le 27/01/2023 à 16:31
Conseil municipal du 19 septembre 2023
DCM 752023 PRET RELAIS CAISSE D EPARGNE GRAND EST EUROPE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 74 2023 VILLAGES AVENIR.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 73 2023 CONVENTION AVEC LA CCHCPP PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A LA REALISATION MERLON.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 72 2023 NOMINATION AU CCAS.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 71 2023 CONVENTION EXPERIMENTATION VELO BUS AVEC MPS.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 70 2023 MODIFICATION DU REGLEMENT DES CONTRATS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 69 2023 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL OMF.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 68 2023 SUBVENTION AUX ECOLES.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 67 2023 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES OMF ANNEE SCOLAIRE 2021 2022.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 66 2023 PROPOSITION DE LA COMMUNE OMF CONCERNANT LES ZAER.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:37
DCM 65 2023 CONVENTION NUMERISATION DES ACTES URBANISME AVEC INTEGRATION DANS LE PORTAIL GEOPORTAIL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 64 2023 ATTRIBUTION DES PARCELLES LOTISSEMENT DE PUCHE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 63 2023 ADRESSAGE CONSTRUCTION ROUTE DE FLANVILLE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 62 2023 CONVENTION EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 61 2023 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE CSS DE LA SOCIETE LIDL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 60 2023 VENTE APPARTEMENT AU 7 RUE DU CHATEAU.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 59 2023 TRAVAUX EGLISE DE NOISSEVILLE PAIEMENT DE LA QUOTE PART DE LA COMMUNE OMF.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 58 2023 PAIEMENT DES INDEMNITES D'EVICTION DANS LE CADRE DE L'ACHAT DES TERRAINS TARON .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:45
DCM 57 2023 ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE JEAN LEFEBVRE LOTISSEMENT PATURAL - LOT 3.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 56 2023 CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS RUE DES MARRONNIERS ET RUE DE PUCHE .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:45
DCM 55 2023 CREATION D'UN LOTISSEMENT RUE DE PANGE A OGY .pdf
publié le 12/10/2023 à 16:43
DCM 54 2023 RENOUVELLEMENT DES BAUX DE CHASSE COMMUNAUX.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
DCM 53 2023 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:42
DCM 52 2023 APPROBATION DU PV DU CM DU 30 MAI 2023.pdf
publié le 12/10/2023 à 16:36
Conseil municipal du 13 avril 2023
ETAT DE NOTIFICATION TAUX IMPOSITION TDL 2023.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 31 2023 APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS SUITE AU PASSAGE M57.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 30 2023 CONTRAT MO LVRD CREATION LOT COMMUNAL PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 29 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 28 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 27 2023 BUDGET ANNEXE 2023 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 26 2023 BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 25 2023 FIXATION DES TAUX IMPOSITION TDL 2023.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 24 2023 AFFECTATION DU RESULTAT 2022 COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 23 2023 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 22 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 21 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 20 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 19 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 18 2023 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 17 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT PERISOLEIL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 16 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT COURONNE DE PUCHE.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 15 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT LE PATURAL.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 14 2023 COMPTE DE GESTION 2022 LOT MAI JOLY.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
DCM 13 2023 COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE OMF.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48213.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48212.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48211.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE DE GESTION 2022 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48213.pdf
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COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48212.pdf
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COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48211.pdf
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COMPTE ADMINISTRATIF 2022 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2023 48200.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48214.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48213.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
BUDGET ANNEXE 2023 48212.pdf
publié le 25/04/2023 à 14:22
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