ACTES DÉMATÉRIALISÉS

Arrêtés préfectoraux, municipaux - notes spécifiques

Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

ARRETE 33.2024 Règlementation routière Mosellane des Eaux travaux branchement AEP rue Richard Wagner (60Ko) publié le 28/10/2024 à 23:53
ARRETE n° 32/2024 portant interdiction de démarchage dans la commune de OGY-MONTOY-FLANVILLE (81Ko) publié le 17/10/2024 à 14:01
26 2024 ARRETE DELEGATION DE FONCTION ET SIGNATURE L. DIM 5EME ADJOINT AU MAIRE (51Ko) publié le 28/10/2024 à 23:52
ARRETE 19 2024 RAMASSAGE DEJECTIONS CANINES (893Ko) publié le 02/05/2024 à 07:51
ARRETE 04 2024 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DAMIEN LEVE A COMPTER DU 24 JANVIER 2024 (33Ko) publié le 28/10/2024 à 23:52
ARRETE 03.2024 MISE EN SECURITE (100Ko) publié le 28/10/2024 à 23:52
ARRETE 01 2024 PERMANENT VEOLIA (486Ko) publié le 28/10/2024 à 23:51
ARRETE 12 2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A F. FRERY CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE A COMPTER DU 01 MARS 2023 (685Ko) publié le 26/12/2023 à 13:45
ARRETE 05 2023 PORTANT DELEGATION DE FONTION ET DE SIGNATURE FRANCIS FRERY AU 01 FEVRIER 2023 TAMPON ACTES (673Ko) publié le 26/12/2023 à 13:43
ARRETE 04 2023 DELEGATION DE SIGNATURE INSTRUCTION DES ACTES D'URBANISME CCHCPP (478Ko) publié le 26/12/2023 à 13:42
ARRETE 01 2022 INTERDICTION DEPOTS SAUVAGES OMF (1565Ko) publié le 19/09/2022 à 15:03

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 20 avril 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (180Ko) publié le 19/09/2022 à 15:13

Notes spécifiques et d'information

NOTE DE PRÉSENTATION BRÈVE ET SYNTHÉTIQUE RELATIVE AUX FINANCES

NOTE DE PRÉSENTATION BRÈVE ET SYNTHÉTIQUE RELATIVE AUX FINANCES (182Ko) publié le 28/03/2024 à 22:55

Arrêtés préfectoraux

Contact

9 rue Principale
57645 Ogy-Montoy-Flanville

03 87 76 74 10

Nous écrire un email

Mairie annexe

22 rue Principale - Ogy
57530 Ogy-Montoy-Flanville

03 87 64 49 50

Nous écrire un email

nous rencontrer

Mairie à Montoy-Flanville

Lundi , mardi, jeudi
9h00 à 12h30 | 13h30 à 19h00

Vendredi
9h00 à 12h30 | 13h30 à 18h00

Le mercredi: pas d'accueil

Mairie annexe à Ogy

Lundi , mardi, jeudi
9h à 12h | 14h à 18h

Vendredi
9h à 12h | 14h à 17h

Le mercredi: pas d'accueil

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.

Personnaliser